- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales du site
Les informations d'identification et les règles applicables au site figurent ci-dessous.
Éditeur du site
Le site Isolation Ouate Cellulose est publié par un simple particulier hors de tout cadre professionnel, à l'URL https://isolation-ouate-cellulose-herault.fr.
Parce qu'il agit à titre non professionnel, il est autorisé à rester anonyme selon l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004. Son identité a néanmoins été communiquée à l'hébergeur, nommé ci-dessous ; toute demande emprunte le formulaire de contact du site.
Hébergement du site
L'hébergement du site est assuré par OVH SAS. Ses coordonnées sont les suivantes.
- Dénomination : OVH SAS
- Marque : OVHcloud
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Numéro de téléphone : 1007
- Site officiel : https://www.ovhcloud.com
Cookies
Les traceurs déposés se limitent au strict nécessaire. Aucun traceur publicitaire n'est activé sans consentement préalable.
Le paramétrage du navigateur permet de les refuser. Une partie des fonctions peut alors être indisponible.
Règlement des litiges
Le droit français est applicable aux présentes mentions. Tout litige relève des juridictions françaises.
Le recours à un médiateur de la consommation s'exerce sans frais, préalablement à toute action judiciaire, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation.
Limitation de responsabilité
Les contenus proposés sont fournis à titre d'information. Un contrôle régulier est effectué. Aucune garantie d'exhaustivité n'est apportée.
Le site a pour objet la mise en relation des visiteurs et de professionnels. Les demandes de devis sont gratuites et sans engagement. Les tarifs, délais et interventions proposés sont fixés par les professionnels contactés et n'engagent pas l'éditeur.
Signalement d'un contenu illicite
Tout contenu jugé inexact ou illicite peut être signalé à l'éditeur. Le signalement s'effectue au moyen du formulaire de contact du site.
La page visée et le motif invoqué sont à préciser. Une suite est donnée dans les meilleurs délais. Un contenu manifestement illicite est retiré sans délai.
Droits d'auteur
Les éléments publiés sur le site - textes, visuels, marques et illustrations - sont protégés par le droit d'auteur. L'éditeur ou ses ayants droit en sont titulaires.
Leur reproduction est soumise à l'accord écrit préalable de l'éditeur. Cette règle vaut pour une page isolée comme pour l'ensemble du site. Un manquement constitue un acte de contrefaçon, réprimée par le Code de la propriété intellectuelle.